الإشعارات القانونية
Mentions légales
1. Informations générales
Nom commercial : Exclu Dress
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : Wolume Saint-Lambert, Bruxelles, Belgique
Numéro d’immatriculation : En cours d’immatriculation
Adresse e-mail : info@excludress.com
Activité : Vente en ligne de vêtements
2. Hébergement du site
Le site Excludress est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site excludress.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Exclu Dress, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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5. Responsabilité
Exclu Dress s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions de service.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Exclu Dress.